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- Master 2 ( P ) Droit de l’environnement (Paris 11)
- Master 2 ( P ) Droit de l’environnement de la sécurité et de la qualité dans l’entreprise (Versailles SQ/Paul Cezanne)
- Master 2 ( R ) Droit de l’environnement (Paris 1 & 2)
- Master 2 Droit des zones côtières et de l’environnement littoral et marin (Boulogne/mer)
- Master 2 ( P ) droit de la montagne (Grenoble)
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La chasse de la barge à queue noire et du courlis cendré est suspendue sur l'ensemble...
PORTAIL DU DROIT DE L’ENVIRONNEMENT EN LIGNE
SITES INSTITUTIONNELS
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- Portail de l’eau – EAUFRANCE
- Portail Sites pollués
- Le Grenelle de l’Environnement
- Institut National de l’Environnement Industriel et des Risques (INERIS)
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- COFRAC (Association chargée des accréditations et certifications)
SITES JURIDIQUES SPECIALISES
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- Réglementation-environnement.com : toute la règlementation de l’environnement.
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- Lettre des juristes de l’environnement
SITES INTERNATIONAUX
- Union Européenne – Portail Environnement
- Union Européenne – Portail Développement durable
- Union Européenne – Fiches synthèses de la réglementation Européenne
- Parlement Européen – Commission ENVI
- Agence Européenne de l’Environnement
- ENERO ( European Network of Environmental Research Organizations )
- Bureau Européen de l’Environnement
- Programme des Nations Unies Pour l’Environnement
- Convention de l’ONU sur les Changements Climatiques
SITES D’INFORMATION
PRINCIPAUX TEXTES
TEXTES NATIONAUX
- Code de l’environnement
- Loi n° 2006-686 du 13 juin 2006 (nucléaire)
- Décret n° 2007-1557 du 2 novembre 2007 (nucléaire)
TEXTES COMMUNAUTAIRES
- Synthèse de la législation européenne en matière d’environnement (site de l’UE)
- Directive n° 2008/1/CE du 15 janvier 2008 relative à la prévention et à la réduction intégrées de la pollution
- Règlement n° 2006/1907 du 18 décembre 2006 dit REACH
- Directive n° 2006/12/CE du 5 avril 2006 relative aux déchets
- Directive n° 2006/7/CE du 15 février 2006 concernant la gestion de la qualité des eaux de baignade
- Directive n° 2004/35/CE du 21 avril 2004 sur la responsabilité environnementale
- Directive n° 2003/87/CE du 13 octobre 2003 établissant un système d’échange de quotas d’émission de gaz à effet de serre
- Directive n° 2003/4/CE du 28 janvier 2003 concernant l’accès du public à l’information en matière d’environnement
- Directive n° 2001/18/CE du 12 mars 2001 relative à la dissémination volontaire d’OGM dans l’environnement
- Directive n° 96/82/CE du 9 décembre 1996 concernant la maîtrise des dangers liés aux accidents majeurs impliquant des substances dangereuses
- Directive n° 96/62/CE du 27 septembre 1996 concernant l’évaluation et la gestion de la qualité de l’air ambiant
- Directive n° 91/676/CE du 12 décembre 1991 concernant la protection des eaux par les nitrates
- Directive n° 90/219/CEE du 23 avril 1990 relative à l’utilisation confinée de micro-organismes génétiquement modifiés