Espace Blog
FORMATIONS
- Masters 2 du CEIPI
- Master 2 (P) Propriété industrielle (Paris 2)
- Master 2 ( R ) Droit de la propriété littéraire artistique et industrielle (Paris 2)
- Master 2 ( P ) Droit de la propriété Intellectuelle Appliquée (Paris 12)
- Master 2 Droit Innovation Communication Culture (PARIS 11)
- Master 2 ( R ) Propriété industrielle et artistique (Paris 1)
- Master 2 Propriété Intellectuelle (Grenoble)
- Master 2 Droit des créations immatérielles (Montpellier)
- Master 2 ( P ) Droit de la propriété intellectuelle (Lyon 3)
- Master 2 (P) Droit de l’esthétique industrielle – Droit du design (Lyon 2)
- Master 2 Propriété Intellectuelle (Nantes)
- Master 2 ( R ) Propriété intellectuelle (Poitiers)
- Master 2 ( R + P ) Droit de la propriété intellectuelle (Strasbourg)
- Les D.U. du CEIPI
- Formations à l’étranger : voir portail formations IRPI
Boite a outils du juriste
Recherchez :
OUTILS
- Répertoire des règles en vigueur de l’UE – Chapitre Propriété Intellectuelle
- Répertoire Mondial des Offices de Propriété Intellectuelle
- Classification Internationale des marques (version intégrale)
- Convertisseur de devises
- Base de données Marques de l’INPI
- Base données Dessins et modèles de l’INPI
- PilotagePI (outil de pilotage stratégique de portefeuille de droits de propriété industrielle de l’INPI/DGCIS)
- ManagingIP : site de la revue ManagingIP, revue internationale de référence
- Prodimarques - la Revue des Marques
BLOGOSPHERE
ASSOCIATIONS
- CNCPI - Compagnie National des Conseils en Propriété Industrielle
- AIPPI (Association Internationale Pour La Protection de la Propriété Intellectuelle) - section Française
- AIPPI - section Internationale
- APRAM (Association des Praticiens des Marques et des Modèles)
- Association des Avocats de Propriété Industrielle
- AIPLA (American Intellectual Property Law Association)
- INTA (International Trademark Association)
- Union Of European Practitioners in Intellectual Property
- International Intellectual Property Society
- European Patent Lawyer Association
- European Communities Trade Mark Association
- Association Of European Trade Mark Owners
- Fédération Internationale des Conseils en Propriété Industrielle (FICPI)
INSTITUTS/CENTRES DE RECHERCHES
Marques, dessins et modèles
Actualités
- Fil RSS : aucun
Portail du droit des marques en ligne
Organismes nationaux
- INPI (Institut National de la Propriété Industrielle)
- INAO (Institut National de l’Origine et de la Qualité)
- Observatoire de l’Immatériel
- Agence pour La Promotion de la Création Industrielle
LUTTE ANTI-CONTREFACON
Organismes internationaux
- Commission Européenne – DG Marché Intérieur – Portail Propriété Industrielle
- Commission Européenne – Portail contrefaçon et piraterie
- OHMI (Office de l’harmonisation du Marché Intérieur)
- OMPI (Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle)
- Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle
- Centre d’Arbitrage et de Médiation de l’OMPI
- OMC- Accord sur les ADPIC
Principaux textes
TRAITÉS INTERNATIONAUX
TEXTES COMMUNAUTAIRES
- Portail des règlements et textes connexes concernant les marques (sur le site de l’OHMI)
- Portail des règlements et textes connexes concernant les dessins et modèles communautaires (site de l’OHMI)
- Portail des directives relatives aux procédures devant l’OHMI (marques)
- Portail des directives relatives aux procédures devant l’OHMI (dessins et modèles)
- Directive n°2008/95/CE rapprochant les législations des états membres sur les marques (accès direct texte codifié format PDF)
- Directive n°98/71/CE du 13 octobre 1998 sur la protection juridique des Dessins ou modèles (accès direct)
- Règlement CE n°6/2002 du Conseil du 12 Décembre 2001 sur les dessins ou modèles communautaires (accès direct)